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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M
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EQUATORIALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUATORIALE
S & M, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3050851
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2020
EQUATORIALE de S & M

Présentation de la marque EQUATORIALE

Déposée le 6 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUATORIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M domicilié(e) Zac des baterses rue des petites combes - 01708 MIRIBEL - Beynost - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S & M, sas domicilié(e) Zac des baterses Rue des petites combes - 01708 MIRIBEL - Beynost - France.

La marque EQUATORIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 26 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUATORIALE est expirée depuis le 6 septembre 2020.

S & M a également déposé les autres marques suivantes : Rido Déko , RUBAN STORE , SPANIER INTERNATIONAL S , COUTURE , COUTURE , MaDéko , M MEDIAC , M MEDIAC , SARAH SHELBY FINEST FABRICS , les Perles de Zoé


S & M, S.A.S. - Zac des baterses rue des petites combes - 01708 MIRIBEL - Beynost - France - SIREN 413169475


S & M, sas - Zac des baterses Rue des petites combes - 01708 MIRIBEL - Beynost - France


Inscription le 26 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416068 - Publication au BOPI 2005-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2010 n°2455460 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-18

Cordes - Ficelles - Duvet - Plumes. Matières textiles fibreuses brutes (Jute - Lin - Coton - Coco - Raphia - Sisal). Poils d'animaux. Tissus et produits textiles divers (non tissés - voiles) Broches (accessoires habillement). Ornements de chapeaux (non en métaux précieux). Badges ornementaux. Articles décoratifs pour la chevelure. Dentelles - Broderies - Rubans - Lacets - Boutons - Fleurs, fruits et animaux artificiels. Décorations pour arbres de Noël, vitrines.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].